Mentions légales

Éditeur du site

• Éditeur : Amaury Poltavtseef EI
• Nom commercial : Nolitana
• Forme : Entreprise individuelle
• Adresse : 30 rue Geoffroy L’Asnier, 75004 Paris
• Immatriculation : SIREN 923 057 293, immatriculé au RCS de Paris
• Taxe sur la valeur ajoutée : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Directeur de la publication : Amaury Poltavtseef
• Courriel : contact@nolitana.com

Nolitana est le nom commercial sous lequel Amaury Poltavtseef exerce en entreprise individuelle. Une entreprise individuelle n’a ni dénomination sociale ni capital : c’est une personne, et c’est elle qui répond de ce site.

Aucun numéro de TVA intracommunautaire n’est publié parce qu’aucun ne nous est attribué à ce jour. Les annuaires d’entreprises en affichent un pour notre numéro SIREN, mais ils le calculent au lieu de le lire, et le service VIES de la Commission européenne répond qu’il n’est pas valide.

Hébergement de ce site

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone 1007, https://www.ovhcloud.com. Les données sont stockées dans son centre de Strasbourg, France.

Nous hébergeons les sites que nous montons

Les sites que nous produisons tournent sur nos serveurs en France, pour le compte du commerce que chacun sert. Nous sommes donc hébergeur au sens de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et du règlement européen sur les services numériques.

Ce que cela veut dire concrètement : nous ne surveillons pas ce qui est publié sur ces sites et nous n’avons pas à le faire, mais nous retirons un contenu manifestement illicite dès que nous en avons connaissance.

Point de contact, pour les autorités comme pour toute personne, au sens des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 : contact@nolitana.com, en français ou en anglais.

Propriété intellectuelle

Les textes, la charte graphique et le code de ce site appartiennent à Nolitana. Les noms, marques et photographies des commerces cités appartiennent à ces commerces, et figurent ici au titre de la présentation de nos réalisations. Un commerce qui souhaite ne plus y figurer nous écrit et il en sort sous 30 jours.

Pour les sites que nous produisons, la répartition est écrite dans les conditions d’abonnement : le nom de domaine, les textes et les photographies appartiennent au client, le code du socle dont le site est issu reste à Nolitana.

Responsabilité

Les prix, délais et prestations décrits sur ce site sont donnés à titre indicatif et engagent Nolitana à compter de la signature d’un contrat d’abonnement. Les liens vers les sites que nous hébergeons mènent à des contenus qui relèvent de l’éditeur nommé dans leurs propres mentions légales. Les autres liens mènent à des sites tiers, dont nous ne répondons pas.

Signaler un contenu

Un contenu illicite sur un site que nous hébergeons se signale sur la page signaler un contenu, qui dit ce que le signalement doit contenir et comment nous le traitons.

Une erreur sur ce site, ou une réalisation citée à tort, s’écrit directement à contact@nolitana.com. Nous répondons sous 48 heures, jours ouvrés.